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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBOIS
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A.B.M. Concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.B.M. Concept
ARBOIS S.A.

Numéro de dépôt :
99813007
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque A.B.M. Concept

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A.B.M. Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBOIS domicilié(e) 11 bis impasse Abel Varet, 92110 Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 013 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBOIS S.A. - France.

La marque A.B.M. Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.B.M. Concept est expirée depuis le 20 septembre 2009.

ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : BEBES DINOS , ACT Concept , arbois L'OBJET MEDIA , ARBOIS CONCEPT , ARBOIS L'OBJET MEDIA , "DINOBABIES" , A.B.M. Concept


ARBOIS S.A. - 11 bis impasse Abel Varet, 92110 Clichy - France - SIREN 612013656


ARBOIS S.A. - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316797 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Jeux ; Jouets ; Bijoux fantaisie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].